MENTIONS LEGALES

Ce site internet est édité par :

SAS Convention on Health Analysis and Management (C.H.A.M)
11, rue du Pré aux Clercs – 75007 PARIS – France
SAS au capital de 67 800 €, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 518 776 521
Mail : contact [a] canalcham.fr

Directeur de la publication : Guy Vallancien

Hébergement

Mediactive Network
3, cité Paradis, 75010 Paris

Contact : contact [a] mediactive-digital.com

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif d’informer le grand public et les professionnels sur les évènements organisés par C.H.A.M.

C.H.A.M s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Si toutefois une information est inexacte ou contient une erreur, vous pouvez contacter la direction de la publication.

Droit de propriété intellectuelle

Le site internet de C.H.A.M et chacun des éléments qui le composent, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de C.H.A.M. De même, C.H.A.M est propriétaire exclusif des noms de domaine qu’elle exploite.

En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet de C.H.A.M en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de C.H.A.M.

C.H.A.M ne prend aucun engagement concernant ces autres sites internet auquel l’utilisateur pourrait avoir accès via le site internet notamment en ce qui concerne le contenu, fonctionnement, l’accès et l’utilisation de ses données personnelles par ces derniers.

Gestion des données personnelles

La politique de gestion des données personnelles du site internet est consultable à tout moment en cliquant sur l’onglet « politique de confidentialité » du site internet.

Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter la personne référente en matière de données personnelles de C.H.A.M par courrier à l’adresse du siège de C.H.A.M ou par mail à l’adresse : contact [a] canalcham.fr